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Marques déposées par CESIT
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France Datacenter
Marque enregistrée - Marque en vigueur

France Datacenter
CESIT

Numéro de dépôt :
4306806
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
France Datacenter de CESIT

Présentation de la marque France Datacenter

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par CESIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « France Datacenter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est CESIT domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITEANU Société d'Avocats, Monsieur Olivier ITEANU domicilié(e) 164 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque France Datacenter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Datacenter arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

CESIT a également déposé les autres marques suivantes : France Datacenter


CESIT - 21 Place de la République - 75003 - Paris - France


ITEANU Société d'Avocats, Monsieur Olivier ITEANU - 164 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Inscription le 29 janvier 2020 - Rejet partiel n°778603 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-29

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications radiophoniques  ; communications téléphoniques  ; radiotéléphonie mobile  ; mise à disposition de forums en ligne    ; agences de presse  ; agences d'informations (nouvelles)  ; émissions radiophoniques  ; émissions télévisées  ; services de téléconférences  ; services de visioconférence  ; services de messagerie électronique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs)    ; architecture  ; décoration intérieure    ; location de logiciels    ; numérisation de documents    ; informatique en nuage    ; contrôle technique de véhicules automobiles  ; services de conception d'art graphique  ; stylisme (esthétique industrielle)  ; authentification d'¿uvres d'art  ; audits en matière d'énergie.